
Aurore Tomé
SOUL, BODY & AURA

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AURORE TOMÉ
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CARTE CADEAU
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Informations légales
Règlement Intérieur
PRÉAMBULE
Les activités proposées par Aurore TOMÉ EI sont des espaces de transmission, d’apprentissage, d’expression artistique, de développement personnel et de partage.Chaque participante est accueillie telle qu’elle est, quels que soient son âge, son corps, son niveau, son parcours ou son histoire.Chacune est invitée à évoluer à son rythme, sans jugement ni comparaison, dans le respect de son corps, de ses émotions, de ses limites, de son individualité et de celles des autres.La bienveillance, le respect, la sororité, le plaisir, l’épanouissement, la confidentialité, l’écoute, la sécurité physique et émotionnelle ainsi que l’exigence artistique constituent le socle commun des activités proposées.Chacune est invitée à en être la gardienne, par son attitude, ses paroles et son comportement.Le présent règlement complète les Conditions Générales de Vente (« CGV »). Il s’applique à toute activité, prestation ou événement organisé par Aurore TOMÉ EI, en individuel comme en collectif, quel qu’en soit le format et quel que soit le lieu loué, mis à disposition ou choisi pour sa réalisation. Les consignes particulières clairement communiquées pour une activité ou un lieu donné le complètent pour ce seul point.
I — L’ESPRIT DES ACTIVITÉS
Article 1 — Respect des personnes
Chaque participante s’engage à adopter un comportement respectueux envers Aurore TOMÉ, les autres participantes, les éventuelles intervenantes et partenaires, ainsi que les responsables et personnels des lieux d’accueil.Afin de préserver un environnement serein, bienveillant et sécurisant, sont notamment interdits :
toute violence physique, verbale ou psychologique ;
tout comportement agressif, intimidant, harcelant ou perturbateur ;
les propos ou comportements injurieux, diffamatoires, discriminatoires, sexistes, racistes, homophobes, transphobes ou portant atteinte à la dignité d’une personne ;
toute attitude susceptible de compromettre la sécurité, le respect ou le bien-être d’une participante.
Article 2 — Respect de l’enseignement et de la vie du groupe
Pour le bon déroulement de chaque séance, chacune est invitée à respecter les explications, démonstrations, consignes et choix pédagogiques d’Aurore TOMÉ.Les téléphones sont placés en mode silencieux pendant toute la durée de l’activité.Pendant les explications ou démonstrations, chacune est invitée à favoriser une écoute attentive, en limitant les conversations personnelles et en évitant les déplacements inutiles.Les corrections, explications et consignes techniques sont réservées à Aurore TOMÉ, sauf demande expresse de sa part.Les encouragements, le soutien et la sororité ont toute leur place, dans le respect du rythme, des limites et de la sensibilité de chacune.
Article 3 — Confidentialité et sécurité émotionnelle
Les activités peuvent conduire certaines participantes à partager des émotions, des ressentis ou des expériences personnelles. Aucune participante n’est tenue de prendre la parole, de partager son histoire ou de participer à un exercice qui ne lui convient pas.Les confidences, témoignages, informations personnelles et échanges entendus pendant les activités sont confidentiels. Ils ne peuvent être rapportés à l’extérieur, enregistrés, diffusés ou publiés sans l’accord préalable de la personne concernée.Cette exigence de confidentialité s’applique également aux échanges intervenant dans le cadre d’un cours ou d’un accompagnement privé.
II — LA PRATIQUE
Article 4 — Calendrier des activités
Le calendrier, le lieu, l’horaire, la durée, les éventuels prérequis et les informations pratiques de chaque activité sont communiqués sur le support d’inscription, dans l’e-mail de confirmation ou par message dédié.Les cours hebdomadaires et les cours à la carte sont organisés de septembre à juin. Ils ne sont pas assurés pendant les vacances scolaires de l’Académie de Bordeaux ni les jours fériés. Des cours, stages, ateliers, événements ou autres activités peuvent toutefois être proposés tout au long de l'année ; ils font l’objet d’une inscription distincte et ne sont pas compris dans les abonnements annuels, sauf indication expresse contraire lors de leur présentation.Aurore TOMÉ peut être conduite à adapter raisonnablement une date, un horaire, un lieu ou une intervenante, notamment en cas d’indisponibilité du lieu, d’impératif de sécurité, de force majeure, de participation à un concours, à un spectacle, à un contrat professionnel ou à un événement extérieur. Les personnes inscrites sont informées dès que possible ; les solutions et conséquences financières éventuelles relèvent des CGV applicables. Pour un rendez-vous individuel, l’ajustement tient compte, dans la mesure du possible, des disponibilités de la participante.
Article 5 — Ponctualité, retards et absences
Les participantes sont invitées à arriver au moins cinq minutes avant le début de la séance, afin de se préparer sereinement et de permettre le démarrage à l’heure.Les activités commencent et se terminent aux horaires annoncés. Les retards des participantes, quelle qu'en soit la cause, ne donnent lieu à aucune prolongation de la séance.En cas d’absence ou de retard, il est demandé de prévenir Aurore TOMÉ dans les meilleurs délais.Toute participante arrivant après le début de l’échauffement ou après les consignes essentielles de sécurité peut se voir refuser l’accès à la pratique pour la séance concernée, lorsque ce retard présente un risque pour sa sécurité ou celle du groupe. Cette décision est appréciée au regard des circonstances.Les conséquences financières des absences, retards, annulations ou demandes de report sont précisées dans les CGV.
Article 6 — Santé et aptitude à la pratique
Chaque participante choisit de participer en tenant compte de son état de santé et de ses capacités du moment. En cas de doute, elle est invitée à solliciter l’avis d’un professionnel de santé adapté à sa situation.Toute blessure, grossesse, intervention récente, contre-indication ou limitation susceptible d’avoir une incidence sur la pratique peut être signalée à Aurore TOMÉ avant le début de la séance, dans la seule mesure utile à la sécurité ou à une adaptation raisonnable. Aucune explication médicale détaillée n’est demandée.Les activités proposées ne constituent ni un acte médical, ni un acte paramédical, ni un accompagnement psychologique ou psychothérapeutique ; elles ne se substituent pas à un suivi par un professionnel de santé lorsqu’il est nécessaire.
Article 7 — Respect de ses limites et sécurité
Chaque participante pratique dans le respect de son corps, de ses capacités et des consignes données. Elle veille notamment à :
écouter les signaux de son corps ;
respecter les progressions proposées ;
signaler immédiatement toute douleur inhabituelle, blessure ou malaise.
Chacune reste libre d’adapter un mouvement, de s’abstenir ou d’interrompre un exercice si elle ne s’y sent pas à l’aise, physiquement ou émotionnellement. Dans l’intérêt de la participante ou du groupe, Aurore TOMÉ peut proposer une adaptation, interrompre un exercice ou demander à une participante de cesser momentanément sa pratique lorsqu’un risque concret est identifié.
Article 8 — Tenue et matériel
Une tenue propre, confortable et adaptée à la discipline pratiquée est demandée. Une tenue près du corps peut être recommandée afin de permettre l’observation des placements et des mouvements.Pour les cours de Showgirl Pole, le port de bijoux est strictement interdit pendant la pratique, afin de prévenir les blessures et de préserver le matériel.Selon l’activité, les participantes prévoient une bouteille d’eau, une serviette personnelle, des genouillères ainsi que les accessoires ou équipements demandés pour la séance.
Article 9 — Talons de danse
Lorsqu’une activité prévoit une pratique en talons, les talons ne sont jamais obligatoires.Pour les activités pratiquées en talons, les chaussures utilisées doivent être des chaussures de danse, propres, exclusivement réservées à un usage intérieur, adaptées à la pratique et en bon état. Les chaussures de ville ne sont pas autorisées.Les participantes vérifient avant chaque séance l’état des embouts, protections, semelles et fermetures.Toute chaussure susceptible de détériorer le sol ou de créer un risque peut être refusée. Une dégradation directement causée par le non-respect de ces consignes peut engager la responsabilité de la participante concernée.
III — LES LIEUX
Article 10 — Respect des locaux et du matériel
Chaque participante prend soin des locaux, du mobilier, des équipements et du matériel mis à sa disposition. Elle respecte les espaces autorisés, remet le matériel utilisé à sa place lorsqu’il est demandé, laisse les lieux propres et rangés, jette ses déchets dans les emplacements prévus et respecte les consignes spécifiques de chaque lieu d’accueil.Les accès, couloirs, issues de secours et équipements de sécurité restent libres à tout moment. Toute anomalie, danger, accident, dysfonctionnement ou détérioration constaté doit être immédiatement signalé.Chaque participante demeure responsable des dommages directement causés par sa faute ou par un usage non conforme. La responsabilité d’Aurore TOMÉ demeure engagée lorsque sa propre faute est à l’origine du dommage.
Article 11 — Effets personnels
Les effets personnels demeurent sous la garde et la surveillance de leur propriétaire. La mise à disposition d’un espace pour les déposer ne constitue pas un service de garde ni une prise en dépôt. Aurore TOMÉ ne peut être tenue responsable des pertes, oublis, vols ou détériorations survenus dans les lieux, sauf faute qui lui serait imputable. Il est recommandé de ne pas apporter d’objet de valeur.
Article 12 — Hygiène, substances et comportements dangereux
Afin de garantir un environnement agréable pour toutes, chaque participante veille au respect des règles d’hygiène ainsi que des règles propres au lieu d’accueil.Il est notamment interdit :
de fumer ou de vapoter dans les locaux et les espaces de pratique ;
de consommer de l’alcool ou des substances illicites avant ou pendant les activités ;
de participer sous l’emprise d’une substance susceptible de compromettre la sécurité ;
de mâcher du chewing-gum pendant les cours ;
de manger dans les espaces de pratique sans autorisation.
En cas d’urgence ou d’évacuation, les consignes de sécurité communiquées sont suivies sans délai.
Article 13 — Accompagnants et visiteurs
Les activités sont réservées aux personnes inscrites. La présence d’un accompagnant, d’un visiteur, d’un enfant ou de tout tiers non inscrit est soumise à l’accord écrit préalable d’Aurore TOMÉ. Elle demeure exceptionnelle et doit être compatible avec la nature de l’activité, la configuration des lieux, les conditions de sécurité et le bon déroulement de la séance.
Article 14 — Participantes mineures
La participation d’une personne mineure requiert l’autorisation de son représentant légal ainsi que le respect des conditions particulières annoncées pour l’activité. Sauf prise en charge expressément organisée et communiquée, le représentant légal assure la responsabilité de la mineure avant le début et après la fin du créneau.
Article 15 — Dispositions particulières applicables à L’ÉCRIN
L’ÉCRIN est un lieu confidentiel. Son adresse exacte et ses modalités d’accès sont communiquées uniquement aux Participantes dont l’inscription est confirmée, dans un délai adapté à l’organisation de l’activité.Ces informations ne doivent pas être transmises à des tiers, publiées ou diffusées sans l’accord écrit préalable d’Aurore TOMÉ. Toute publication permettant d’identifier précisément L’ÉCRIN est également soumise à son accord écrit préalable.L’ÉCRIN hors les murs. Certaines Prestations peuvent être organisées dans des lieux privés, partenaires ou mis à disposition pour l’occasion. L’adresse exacte et les modalités d’accès peuvent être communiquées uniquement aux Participantes dont l’inscription est confirmée, dans un délai adapté à l’activité.Lorsque ces informations sont expressément indiquées comme confidentielles, elles ne doivent pas être transmises à des tiers, publiées ou diffusées sans l’accord écrit préalable d’Aurore TOMÉ. Les Participantes respectent les consignes propres au lieu concerné, notamment en matière d’accès, de stationnement, de circulation et de tranquillité.
IV — IMAGE, CONFIDENTIALITÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Article 16 — Photographies, vidéos, captations sonores et diffusion
Aucune photographie, vidéo, captation sonore ou diffusion en direct d’une personne, de ses propos ou de son témoignage ne peut être réalisée ou partagée sans son accord préalable et sans respecter les consignes d’Aurore TOMÉ. Cette exigence s’applique tout particulièrement aux temps de parole, cercles et pratiques où l’intimité des échanges doit être préservée.Les prises de vue réalisées par Aurore TOMÉ à des fins de communication font l’objet d’une autorisation distincte, facultative et révocable dans les conditions qui y sont précisées. Le refus d’autoriser l’utilisation de son image n’empêche pas la participation aux activités.
Article 17 — Propriété intellectuelle et partage des contenus
Les chorégraphies, enchaînements, visualisations guidées, méditations, audios, supports, créations artistiques, visuels, textes, documents et autres contenus originaux proposés par Aurore TOMÉ sont protégés par les droits de propriété intellectuelle qui leur sont applicables. La participation à une activité n’emporte aucun transfert de droits.Sans autorisation écrite préalable d’Aurore TOMÉ, il est interdit de filmer ou d’enregistrer l’intégralité d’un cours, d’un stage, d’une méditation, d’une visualisation guidée ou d’un accompagnement. Il est également interdit de reproduire, diffuser, partager, adapter, enseigner ou commercialiser les contenus originaux, notamment les audios, textes, supports et explications pédagogiques complètes.Lorsqu’un extrait est expressément autorisé au partage, la participante s’engage à mentionner Aurore TOMÉ et, lorsque la fonctionnalité le permet, à identifier ou taguer ses comptes officiels : Instagram, Facebook et TikTok. Sur un site internet ou tout support ne permettant pas l’identification, cette mention est accompagnée, lorsque cela est techniquement possible, d’un lien vers le site ou le compte officiel concerné. Cette autorisation ne confère aucun droit d’exploitation, de reproduction, d’adaptation ou d’enseignement des contenus d’Aurore TOMÉ.
V — RESPONSABILITÉS ET APPLICATION DU RÈGLEMENT
Article 18 — Assurance et responsabilités
Aurore TOMÉ dispose d’une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant les activités déclarées à son assureur. Chaque participante est invitée à vérifier qu’elle bénéficie d’une assurance responsabilité civile personnelle adaptée à sa situation.Chacune répond des dommages qu’elle cause à autrui, aux lieux ou au matériel par sa faute. Les droits et responsabilités légalement applicables à chacune des parties demeurent pleinement préservés.
Article 19 — Respect du présent règlement et mesures applicables
Tout manquement au présent règlement peut donner lieu, selon sa nature, sa gravité et les circonstances, à toute mesure appropriée et proportionnée : rappel des règles ou avertissement, demande de faire cesser le comportement concerné, refus ponctuel d’accès à une activité, mise à l’écart temporaire, exclusion temporaire ou définitive ou, en cas de manquement grave ou répété, exclusion immédiate, ainsi que, le cas échéant, demande de réparation des dégradations causées par une faute. La participante est informée de la mesure et de son motif.Les conséquences financières éventuelles d’une exclusion sont prévues par les CGV applicables.
Article 20 — Acceptation, contact et mise à jour
Le présent règlement est mis à disposition avant l’inscription ou la participation. Toute inscription ou participation vaut prise de connaissance et acceptation de ses dispositions, des CGV et des éventuelles consignes particulières communiquées pour la prestation ou le lieu concerné.Aurore TOMÉ peut faire évoluer le présent règlement pour les activités futures, notamment en fonction de l’organisation, de la sécurité ou de l’évolution des règles applicables. La version applicable est celle portée à la connaissance de la participante au moment de son inscription ou de sa participation.Contact : Aurore TOMÉ - 06 29 61 17 68 - [email protected] - Informations légales
© 2026 Aurore TOMÉ EI • Tous droits réservés.
Version applicable à compter du 22 août 2026.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Lire ces CGV
Ces CGV se lisent en deux temps : les règles communes à toute réservation, puis la rubrique correspondant à l’achat réalisé.
Les conditions particulières communiquées avec une offre, un devis ou un séjour complètent les présentes CGV et prévalent uniquement sur les points qu’elles règlent expressément.J’ai acheté : une inscription annuelle (article 12) ; un cours collectif ou semi-privé à la carte (article 13) ; un cours ou accompagnement privé (article 14) ; un cours en ligne en direct (article 15) ; un pass (article 16) ; un stage, atelier ou événement (article 17) ; une retraite ou un séjour (article 18) ; une prestation personnalisée sur devis (article 19) ; une carte cadeau (article 20).
PARTIE A — DISPOSITIONS COMMUNES À TOUTES LES PRESTATIONS
Article 1 — Objet, documents contractuels et personnes concernées
Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent les relations entre Aurore TOMÉ, entrepreneure individuelle, ci-après « Aurore TOMÉ EI », et toute personne qui réserve ou achète une Prestation.
Client. Le « Client » désigne la personne, quel que soit son genre, qui réserve ou achète une Prestation et en assure le paiement, pour elle-même ou pour une autre personne. Le « Client consommateur » agit à des fins non professionnelles ; le « Client professionnel » agit dans le cadre de son activité professionnelle et les présentes CGV lui sont applicables sous réserve des dispositions expressément réservées aux consommateurs et des conditions particulières prévues dans son devis ou contrat.
Participante. La « Participante » désigne la personne qui bénéficie effectivement de la Prestation. Elle peut être différente du Client, notamment lorsqu’un parent réserve pour son enfant ou lorsqu’une personne réserve pour une autre ou plusieurs Participantes.
Bénéficiaire. Pour une carte cadeau, le « Bénéficiaire » désigne la personne qui utilise la carte pour réserver une Prestation.
Les CGV s’appliquent aux réservations, commandes et achats conclus directement, notamment par le site, Billetweb, un lien de paiement, e-mail, virement, devis accepté ou tout autre support expressément proposé. Elles couvrent toutes les prestations organisées par Aurore TOMÉ EI, sauf régime réglementé distinct ou conditions particulières expresses.Avant toute commande, le support de vente présente les caractéristiques essentielles utiles à l’offre : contenu, date ou période, durée, lieu ou modalités d’accès, niveau, prérequis, matériel, prix total, jauge éventuelle et conditions propres à la famille de Prestation concernée.Le Règlement intérieur complète les CGV pour la sécurité, le comportement, la tenue, les chaussures, la confidentialité des accès aux lieux privés et les captations.La Politique de confidentialité décrit les traitements de données personnelles.Les Mentions légales présentent les informations relatives à l’édition et à l’hébergement du site.Ces documents sont accessibles avant la commande. La version des CGV applicable est celle disponible à cette date ; une évolution ultérieure ne modifie ni le prix ni les droits liés à une Prestation déjà valablement réservée.
Article 2 — Réservation, acceptation et formation du contrat
Coming soon
Article 3 — Prix, paiement, échéances et frais de billetterie
Coming soon
Article 4 — Règles communes de modification, annulation et remboursement
Coming soon
Article 5 — Participation, sécurité et responsabilité
Coming soon
Article 6 — Propriété intellectuelle et captations
Coming soon
Article 7 — Droit à l’image, à la voix et aux témoignages
Coming soon
Article 8 — Données personnelles
Coming soon
Article 9 — Droit de rétractation
Coming soon
Article 10 — Force majeure
Coming soon
Article 11 — Identification, réclamations, médiation et droit applicable
Coming soon
PARTIE B — CONDITIONS SPÉCIFIQUES PAR FAMILLE DE PRESTATIONS
Article 12 — Abonnements annuels
Coming soon
Article 13 — Cours à la carte collectifs et semi-privés ouverts
Coming soon
Article 14 — Cours et accompagnements privés
Coming soon
Article 15 — Cours en ligne en direct
Coming soon
Article 16 — Pass
Coming soon
Article 17 — Stages, ateliers et événements
Coming soon
Article 18 — Retraites, séjours et week-ends immersion
Coming soon
Article 19 — Prestations sur devis : EVJF, mariages, entreprises, créations et sur mesure
Coming soon
Article 20 — Cartes cadeaux
Coming soon
Annexe — Formulaire type de rétractation
À compléter et à envoyer par e-mail à [email protected], uniquement si vous souhaitez vous
rétracter d’un contrat pour lequel ce droit s’applique.Vous pouvez également exercer ce droit en ligne : Rétractation en ligne.Aucun envoi postal n’est nécessaire.
À l’attention de : Aurore TOMÉ EI - 16 place des Quinconces, 33000 BordeauxBonjour Madame TOMÉ,
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la Prestation suivante : ___________________________Commandée le : ___________________________
Nom du Client : ___________________________
Adresse du Client : ___________________________
Numéro de commande : ___________________________
Code de la carte cadeau, le cas échéant : ___________________________Cordialement,Date : ___________________________Signature manuscrite, uniquement en cas d’envoi sur papier : ___________________________
© 2026 Aurore TOMÉ EI • Tous droits réservés.
Mise à jour : 23 août 2026.
Politique de Confidentialité
La présente politique de confidentialité vous informe, en toute transparence, de la manière dont Aurore TOMÉ EI collecte, utilise et protège vos données personnelles lorsque vous naviguez sur ses sites internet ou utilisez ses pages et formulaires en ligne de contact, d’inscription, de réservation, de billetterie ou de paiement. Elle couvre les données demandées dans ces formulaires. Elle a été rédigée conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Article 1 — Responsable du traitement
Le responsable du traitement de vos données personnelles est :Aurore TOMÉ EI
SIREN : 990 735 177
16 place des Quinconces, 33000 Bordeaux
06 29 61 17 68
[email protected]
Article 2 — Données collectées
Aurore TOMÉ EI collecte uniquement les données strictement nécessaires au fonctionnement de ses sites et à la gestion des demandes, inscriptions, réservations, billetterie, paiements et facturation effectués en ligne. Selon le formulaire ou le service utilisé, il peut s’agir de :
vos nom et prénom ;
votre date de naissance ainsi que vos coordonnées postales, téléphoniques et électroniques ;
les coordonnées de la personne à contacter en cas d’urgence, limitées à son nom, son prénom et son numéro de téléphone ;
les coordonnées de votre représentant légal et la confirmation de son autorisation, si vous êtes mineure ;
les informations relatives à vos inscriptions, réservations, paiements, facturation, expérience ou niveau de pratique ;
votre identifiant Instagram, uniquement si vous choisissez de le communiquer ;
votre numéro de téléphone et votre choix, facultatif, d’être ajoutée à un groupe WhatsApp lié à un cours ou à un événement ;
votre choix exprès concernant le droit à l’image ;
la confirmation que vous avez coché la déclaration d’aptitude figurant dans le formulaire d’inscription ;
votre choix, facultatif, de recevoir des informations sur les prochains événements ;
les confirmations de lecture et d’acceptation des Conditions générales de vente et du Règlement intérieur, ainsi que la confirmation que les informations communiquées sont exactes.
Lorsque vous communiquez les coordonnées d’une personne à contacter en cas d’urgence, vous confirmez l’avoir informée de cette communication. Ces coordonnées sont utilisées uniquement si une urgence le justifie.Caractère obligatoire ou facultatif des données. Les données signalées comme obligatoires dans les formulaires sont nécessaires pour traiter votre demande, votre inscription, votre réservation ou votre paiement. Sans elles, Aurore TOMÉ EI ne pourra pas traiter la demande ou finaliser l’inscription concernée. Les données expressément indiquées comme facultatives, notamment l’identifiant Instagram, le choix de recevoir les prochains événements et l’autorisation relative au droit à l’image, peuvent être laissées vides ou refusées sans incidence sur l’inscription.
Article 3 — Finalités et fondements juridiques
| Finalité | Base juridique |
|---|---|
| Gestion de vos demandes, inscriptions, réservations, paiements, Conditions générales de vente et Règlement intérieur | Exécution du contrat (art. 6.1.b du RGPD) |
| Gestion et réponse aux messages envoyés via le formulaire de contact | Intérêt légitime : répondre aux demandes reçues (art. 6.1.f du RGPD) |
| Gestion de l’expérience ou du niveau de pratique indiqué dans le formulaire, afin d’organiser l’activité réservée | Exécution du contrat (art. 6.1.b du RGPD) |
| Utilisation des coordonnées de la personne désignée en cas d’urgence, uniquement si une urgence le justifie | Intérêt légitime : protection des personnes (art. 6.1.f du RGPD) |
| Gestion de la déclaration d’aptitude cochée dans le formulaire, sans collecte de détail médical | Consentement explicite (art. 6.1.a et 9.2.a du RGPD) |
| Ajout et gestion d’un groupe WhatsApp lié à un cours ou à un événement, exclusivement pour les informations pratiques et échanges relatifs à cette activité | Consentement (art. 6.1.a du RGPD) |
| Gestion des autorisations de prise et d’utilisation d’image | Consentement (art. 6.1.a du RGPD) |
| Envoi d’informations sur les prochains événements, uniquement si vous avez choisi de les recevoir | Consentement (art. 6.1.a du RGPD) |
| Suivi administratif, comptable et fiscal ; conservation des pièces justificatives | Obligation légale (art. 6.1.c du RGPD) |
| Défense des droits d’Aurore Tomé EI en cas de litige | Intérêt légitime (art. 6.1.f du RGPD) |
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime d’Aurore TOMÉ EI, cet intérêt consiste en la gestion ordinaire, la sécurité et l’organisation de son activité, toujours mises en balance avec le respect de votre vie privée.
Article 4 — Destinataires des données
Vos données sont strictement confidentielles. Elles sont accessibles à Aurore TOMÉ EI en sa qualité de responsable du traitement et, dans la limite de leurs missions respectives, aux catégories de destinataires suivantes :
la plateforme Billetweb, pour les inscriptions, réservations et la billetterie en ligne ;
le prestataire de paiement sécurisé Stripe, lorsque ce prestataire est utilisé pour le paiement ;
les prestataires techniques d’hébergement, de messagerie et de stockage ;
WhatsApp,lorsque vous choisissez d’être ajoutée à un groupe WhatsApp lié à un cours ou à un événement ;
les autres membres du groupe WhatsApp concerné, qui peuvent voir votre numéro de téléphone, votre nom ou profil WhatsApp ainsi que les messages que vous publiez dans le groupe.
le professionnel comptable et, le cas échéant, les conseils et assureurs intervenant pour la gestion de l’activité ;
les autorités administratives ou juridictionnelles, lorsqu’une obligation légale impose leur communication à Aurore TOMÉ EI.
Aurore TOMÉ EI ne vend, ne loue ni ne cède vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales.Les paiements sont traités directement par les prestataires de paiement concernés. Aurore TOMÉ EI ne reçoit ni ne conserve vos numéros complets de carte bancaire.
Article 5 — Transferts de données hors Union européenne
Selon les outils et prestataires utilisés, certaines données peuvent être traitées en dehors de l’Union européenne. Dans ce cas, Aurore TOMÉ EI veille à ce que ce transfert repose sur une décision d’adéquation de la Commission européenne ou sur des garanties appropriées conformes au RGPD, telles que les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Les informations applicables aux prestataires concernés peuvent être consultées dans la documentation juridique de Billetweb, la politique de confidentialité de Stripe et la politique de confidentialité de WhatsApp.
Article 6 — Durées de conservation
Aurore Tomé EI conserve vos données personnelles pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation avec vous, à la fourniture des prestations et au respect des obligations légales, comptables et fiscales applicables.
Les données relatives à vos demandes, inscriptions, réservations, paiements, factures, échanges et à l’exécution des prestations sont conservées aussi longtemps que nécessaire à ces finalités.Les coordonnées de la personne désignée en cas d’urgence sont conservées pour la durée de l’activité, du cours ou de la période d’inscription concernée, puis supprimées ou anonymisées lorsqu’elles ne sont plus nécessaires.Les autorisations de droit à l’image sont conservées pendant la durée expressément prévue par votre autorisation. Toute utilisation au-delà de cette durée fera l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation.Les données utilisées pour vous ajouter à un groupe WhatsApp sont utilisées pendant la durée du cours, de l’événement ou de la période d’inscription concernée. Pour un événement ponctuel, Aurore TOMÉ EI met fin au groupe et retire les participantes lorsqu’il n’est plus utile. Pour les cours hebdomadaires, les participantes sont retirées du groupe lorsqu’elles cessent leur participation ou à la fin de la saison concernée. Vous pouvez également quitter le groupe à tout moment.Les données utilisées pour vous informer de prochains cours, stages ou événements sont conservées jusqu’au retrait de votre consentement ou jusqu’à ce qu’elles ne soient plus nécessaires à cette finalité.Les éventuelles informations de santé ou contraintes physiques que vous communiquez et qui sont enregistrées ne sont conservées que pendant la durée strictement nécessaire à la prestation concernée ou à la gestion d’un incident précis.Les données peuvent ensuite être conservées en archivage sécurisé lorsque cela est nécessaire à la constatation, à l’exercice ou à la défense des droits d’Aurore Tomé, notamment en cas de litige, pendant la durée de prescription applicable et, en cas de procédure, jusqu’à son terme définitif.Les données ne sont pas conservées au-delà de ce qui est nécessaire à ces finalités. Elles sont ensuite supprimées ou anonymisées selon des procédures sécurisées.
Article 7 — Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
Droit d’accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées, et le cas échéant, en obtenir une copie ;
Droit de rectification : faire corriger les données inexactes ou compléter les données incomplètes ;
Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données, dans les cas prévus par la loi ;
Droit à la limitation du traitement : obtenir la suspension temporaire du traitement de vos données dans les cas prévus par la loi ;
Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données fondé sur l’intérêt légitime d’Aurore TOMÉ EI, pour des motifs tenant à votre situation particulière ;
Droit à la portabilité : recevoir les données que vous avez fournies à Aurore TOMÉ EI dans un format structuré et couramment utilisé, lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et est effectué à l’aide de procédés automatisés ;
Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci, sans que cela n’affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
Groupes WhatsApp : vous pouvez quitter le groupe à tout moment.
Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande à Aurore TOMÉ EI par e-mail : [email protected].Conformément à la réglementation, Aurore TOMÉ EI vous répondra dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux (2) mois supplémentaires pour les demandes complexes ; vous en serez alors informée.Une pièce d’identité pourra vous être demandée uniquement si cela s’avère nécessaire pour vérifier votre identité et préserver la sécurité de vos données.Si vous estimez, après avoir contacté Aurore TOMÉ EI, que vos droits ne sont pas respectés, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) :CNIL
3 Place de Fontenoy TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr
Article 8 — Participantes mineures
Lorsqu’une participante est mineure, les données nécessaires à son inscription sont collectées avec l’accord et sous la responsabilité de son représentant légal. L’autorisation parentale recueillie en ligne est conservée avec le dossier d’inscription. Le représentant légal peut exercer les droits relatifs aux données de la participante mineure dans les conditions prévues par la réglementation.
Article 9 — Droit à l’image, à la voix et aux témoignages
Le choix relatif à la captation et à l’utilisation de photographies, vidéos, enregistrements de voix, interviews ou témoignages à des fins de communication et de promotion de l’activité d’Aurore TOMÉ EI est recueilli sur le formulaire d’inscription, de manière libre, éclairée et facultative.Les autorisations relatives à l’image, à la voix et aux interviews ou témoignages sont recueillies séparément lorsque cela est nécessaire. Elles précisent notamment les contenus concernés, les supports, les finalités, la durée ou le critère de durée, le territoire de diffusion et les autres modalités d’utilisation applicables.Les supports peuvent notamment comprendre le site internet, les comptes de réseaux sociaux administrés par Aurore TOMÉ EI, les newsletters et les supports imprimés de communication. La mention du prénom, d’un pseudonyme ou de tout autre élément permettant d’identifier une participante fait l’objet d’un accord distinct lorsque cela est applicable.Le refus d’autoriser l’utilisation de l’image, de la voix, d’une interview ou d’un témoignage est entièrement respecté et n’a aucune incidence sur l’accès aux prestations d’Aurore TOMÉ EI.Vous pouvez retirer votre autorisation pour les utilisations futures à tout moment, en adressant une demande écrite à [email protected].
Ce retrait s’applique aux publications et diffusions postérieures, sans remettre en cause les utilisations antérieures couvertes par votre consentement initial.
Article 10 — Sécurité des données
Aurore TOMÉ EI met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité, la confidentialité et l’intégrité de vos données personnelles. Ces mesures comprennent notamment :
le recours à des outils et plateformes sécurisés et réputés ;
l’accès aux données limité à Aurore TOMÉ et, lorsque cela est nécessaire, aux prestataires habilités dans le cadre de leurs missions ;
la sensibilisation aux bonnes pratiques de protection des données ;
la conservation des données dans un environnement sécurisé.
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Mise à jour : 22 août 2026.
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